MENTIONS LEGALES DU SITE

 

Présentation du site :
Le site http://www.institut-sommeil-vigilance.org/ est destiné à tous les publics ; il présente les actions de sensibilisation et de prévention  » santé, sommeil, vigilance « . Il fournit également des ressources documentaires sur ce thème, et des informations relatives aux événements et partenariats coordonnés par l’INSV.

 

Coordonnées :
Institut National du Sommeil et de la Vigilance
Maison du Sommeil
18, rue Armand Moisant
75015 PARIS
Tél. : 01.48.56.27.87
Mail : contact@insv.org

 

Déclaration CNIL en cours ; le site www.insv.org respecte la protection des  » données personnelles « .

 
Equipe de réalisation :
Directeur de la publication : Joëlle ADRIEN, Présidente de l’INSV
Rédaction et suivi éditorial : Equipe de l’INSV
Hébergement :
OVH
Conception, création et réalisation du site :
 
Conception, création et réalisation technique : Maxime FORMEL White Flüte
Coordonnées : White Flüte / Tél. : 06 98 48 63 07
 
Propriété intellectuelle :
L’ensemble des contenus (textes, images, dessins, photos, documents sonores ou vidéos) que vous visualisez sur ce site est protégé par la législation sur le droit d’auteur. Toute reproduction partielle ou totale de ce site sans l’autorisation expresse de l’INSV est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI).
Il en est de même des bases de données figurant sur ce site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le CPI de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les images et logos figurant sur ce site sont la propriété de l’INSV ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction totale ou partielle de ces images ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, est interdite sans l’accord exprès et écrit de la l’INSV au sens de l’article L 713-2 du CPI.
 
Vie privée et informations personnelles :
La loi Informatique et Libertés définit comme informations personnelles  » les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent  » (Extrait de l’article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
L’INSV s’engage à respecter les dispositions réglementaires sur la protection des données à caractère personnel, telles qu’édictées par la Loi Informatique et Libertés. Ces règles vous assurent que vos données seront traitées, en toute transparence, en conformité avec ces dispositions.
 
Droit d’accès et de rectification des données :
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous adresser votre demande à l’adresse suivante :
 
Crédits :
Le site de l’INSV a été réalisé avec le logiciel libre wordpress. Dans l’esprit du logiciel libre et le respect du partage des connaissances et du développement informatique durable, l’INSV met à disposition de la communauté des internautes les squelettes de son site.
 
Publicité :
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